Préambule
L’une des finalités de notre établissement est apprendre le respect de la Loi et des normes. En ce sens, la direction et l’ensemble du personnel de l’École veulent relancer la politique de discipline du collège dans le but de l’uniformiser, voulant ainsi privilégier toute mesure visant à sanctionner positivement un élève, comme le DIALOGUE ET LA RECHERCHE DE SOLUTIONS A CARACTERE EDUCATIF OU PEDAGOGIQUE.
Toute sanction sera prise dans le respect des droits de l’élève concerné.
Échelle des mesures disciplinaires
Les sanctions sont modulées en fonction de l’âge, du degré de maturité, de la répétition de la faute et de l’impact de cette faute.
Elles vont de la simple remarque, jusqu’à l’exclusion définitive du Collège.
La surveillance des élèves se limite au Collège. Cependant, la Direction se réserve le droit d’appliquer les sanctions jugées opportunes pour les infractions commises en-dehors du Collège.
La Directrice et le Responsable de cycle peuvent même parfois dépasser les étapes de la modalité des avertissements, selon la gravité de l’infraction commise.
Modalités des Sanctions
Les sanctions seront prises, selon les modalités suivantes et inscrites sur le dossier disciplinaire de l’élève. Elles doivent passer par le surveillant pour arriver au responsable du cycle et dans les cas poussés parvenir à la directrice.
Notes:
- Le conseil de discipline peut avoir lieu pour discuter d’une éventuelle mesure non prévue ou d’un cas dissident qui pose des problèmes insolubles.
- Il est constitué de la Directrice du collège, des Responsables académiques et du cycle, Prof concerné, Prof titulaire, Délégué(s) de la classe en 1er lieu, parents et élève concerné en 2ème lieu.
Glossaire mesures disciplinaires
01
L’avertissement oral
donné à l’élève par l’enseignant, le surveillant ou le/la Responsable.
02
La Sanction pédagogique
dont le but est de RÉPARER le méfait commis, est donnée par le parti lésé, l’enseignant, le surveillant ou bien le Responsable.
03
La notification de négligence
à destination des familles, donné par l’enseignant et inscrite sur l’agenda de l’élève.(Les billets de discipline spécifiant le genre de l’infraction et se trouvant avec le surveillant).
04
L’avertissement écrit
avec inscription au dossier scolaire de l’élève (Bulletin de discipline). Il sera exclusivement prononcé par le/la Responsable, après usage d’avertissements oraux et écrits aux familles.
05
La convocation des parents
est une mesure qui a pour but de revoir les routines de l’école et le règlement avec la famille de l’élève. Le responsable ou la directrice pourrait bien lui faire signer un contrat d’engagement pédagogique après concertation des partis éducatifs concernés. Ce contrat pourra être validé par la Directrice, et dûment signé par les parents si l’engagement proposé est de haute teneur.
06
La lettre de renvoi temporaire
prononcée par la Directrice suite à la demande du Responsable et du conseil de discipline et qui nécessite un renvoi temporaire.
07
La lettre d’avertissement de renvoi définitif
prononcée par la Directrice suite à l’étude du dossier de l’élève, appuyée par la demande du Responsable et du conseil de discipline et qui nécessite une mise en garde contre un renvoi définitif.
08
La lettre de renvoi définitif
prononcée par la Directrice.